Mentions Légales

LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE GEORGE SAND DE SEMOY

Forme juridique          : Association loi 1901
Date de publication    : 29-04-2008

 

Adresse postale

Mairie de Semoy
20, Place François Mitterrand
45400 Semoy
02 38 61 96 00 ~ fax 02 38 83 75 04
Email : via la page Contact du Site

 

Présidente, trésorier, secrétaire

, ,

Webmestre

 

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure. L’hébergeur est la SARL 1&1 Internet basée à Sarreguemines.

 

Droits d'auteur.

Tous les contenus présents sur le site de l’Association des Amis de la Bibliothèque ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source.

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées Aux Amis de la Bibliothèque via le formulaire Contact du site : http://asso-semoy.fr/contact-abs.html

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :
- l'ajout de la mention " ... paru sur le site de l’Association des Amis de la Bibliothèque. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site   http://asso-semoy.fr/accueil-biblio.html  ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

 

Crédits photographiques et Droit à l’image.

Les images et photos présentes sur ce site proviennent en majorité de l’Association des Amis de la Bibliothèque et de sites internet de ressources libres de droits.

Lors d’événements organisés par les Amis de la Bibliothèque, les photos d’enfants ne sont publiées que de dos ou de loin au sein d’un groupe.

Toutefois, dans le respect de la sécurité et de la vie privée de ses utilisateurs et plus particulièrement des enfants, tout parent a la possibilité, sur simple demande à http://asso-semoy.fr/contact-abs.html , de faire retirer l’image de son enfant.